Printful appliquera une charge de TVA pour les commandes qui sont exécutées dans l'un de nos sites européens avec une adresse de livraison dans l'Union européenne.
La TVA ne s'applique pas aux commandes passées aux États-Unis. Elle ne s'applique pas non plus aux commandes expédiées dans des pays non membres de l'Union européenne, si vous n'êtes pas un contribuable enregistré à la TVA dans l'un des pays où Printful est enregistré.
Si vous présentez un numéro de TVA valide à Printful, nous facturerons 0 % de TVA, sauf pour les commandes à destination de la Lettonie et de l'Espagne, où Printful est enregistré comme payeur de TVA. Les commandes à destination de ces pays sont considérées comme des ventes nationales et seront soumises à la TVA car nous sommes obligés de facturer la TVA aux clients enregistrés dans les mêmes pays que nous.
N'oubliez pas que si vous payez la TVA dans l'un des pays ci-dessus, mais que votre commande a été passée dans un autre pays, vous bénéficiez d'un taux de TVA de 0 % pour les commandes passées dans les autres États membres de l'UE.
Si vous n'indiquez pas de numéro de TVA, nous ajouterons la TVA à vos commandes passées en Europe et destinées à un État membre de l'UE.
Nous calculons la TVA avec la formule suivante : (Prix du produit Printful - remises + frais d'expédition)* % du taux de TVA
Le taux de TVA exact dépend de si la commande est expédiée dans un pays où Printful est un payeur de TVA enregistré. Pour l'instant, nous sommes enregistrés en Lettonie et en Espagne, où le taux de TVA est de 21%.
Printful est également enregistré au Royaume-Uni, qui a récemment quitté l'UE. Pour savoir comment ce changement vous concerne, cliquez ici.
Pour en savoir plus sur la TVA, cliquez ici.
Voici les États membres de l'UE dans lesquels nous livrons :
- Autriche
- Belgique
- Bulgarie
- Croatie
- Chypre
- République tchèque
- Danemark
- Estonie
- Finlande
- France
- Allemagne
- Grèce
- Hongrie
- Irlande
- Italie
- Lettonie
- Lituanie
- Luxembourg
- Malte
- Pays-Bas
- Pologne
- Portugal
- Roumanie
- Slovaquie
- Slovénie
- Espagne
- Suède
