Quelle formule utiliser pour calculer la TVA ?
Si vous vendez à des clients dans l’UE, vous devrez peut-être percevoir la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) sur ces commandes, quel que soit le lieu d’exécution de la commande. Cela s’applique même si la commande est exécutée en dehors de l’UE.
Voici une formule de base que vous pouvez utiliser pour calculer le montant de TVA à facturer :
(Prix au détail + livraison + services – réductions) × taux de TVA
- Les services peuvent inclure la numérisation de fichiers de broderie ou d’autres frais.
- Le taux de TVA dépend à la fois du pays d’enregistrement de votre entreprise et du lieu de livraison de la commande. Vous pouvez consulter les taux de TVA propres à chaque pays dans ce tableau des taux de TVA ou utiliser une calculatrice de TVA.
Les régimes de TVA de l’UE à connaître
Si vous vendez dans plusieurs pays de l’UE, vous pouvez vous renseigner sur le régime de la Boutique centralisée (OSS). L’OSS vous aide à déclarer et à payer la TVA sur toutes vos ventes dans l’UE au même endroit, au lieu de vous enregistrer à la TVA dans chaque pays où vous vendez.
Si vous vendez à des clients dans l’UE des marchandises de faible valeur (moins de 150 EUR) expédiées depuis un pays situé hors de l’UE, le régime de l’Import d'une boutique centralisée (IOSS) peut s’appliquer à la place. Ce système simplifie la collecte de la TVA et accélère le dédouanement.
Nous vous recommandons de consulter un fiscaliste pour vous assurer que vous respectez toutes vos obligations en matière de TVA. Chaque entreprise est différente, et un expert fiscal peut vous conseiller en fonction de votre situation particulière.