Printful appliquera une TVA pour les commandes exécutées dans n'importe quel site Printful avec une adresse de livraison dans l'Union européenne.
Voici comment la TVA est appliquée si votre commande est traitée dans l'UE et si l'adresse de livraison se trouve dans l'UE :
- Si vous n'êtes pas enregistré en tant que payeur de TVA, le taux de TVA du pays de destination est appliqué. Vous trouverez les taux de TVA standard des pays de l'UE ici (lien en anglais).
- Si vous êtes enregistré en tant que payeur de TVA en Lettonie :
- et que la commande est exécutée en Lettonie, le taux de TVA de ce pays est appliqué.
- et la commande est exécutée en Espagne + l'adresse de livraison est en Espagne, le taux de TVA de l'Espagne est appliqué.
- et la commande est exécutée en Espagne + l'adresse de livraison est en dehors du pays, le taux de TVA de l'Espagne est appliqué.
- Si vous êtes enregistré en tant que payeur de TVA en Espagne :
-
- et la commande est exécutée en Espagne, le taux de TVA de l'Espagne est appliqué.
- et la commande est exécutée en Lettonie + l'adresse de livraison est en Lettonie, le taux de TVA de la Lettonie est appliqué.
- et la commande est exécutée en Lettonie + l'adresse de livraison est en dehors du pays, le taux de TVA de la Lettonie est appliqué.
- Si vous êtes enregistré en tant que payeur de TVA dans un pays de l'UE qui n'est ni la Lettonie ni l'Espagne, la TVA est facturée à 0 %. La seule exception est le cas où la commande est exécutée en Lettonie ou en Espagne et expédiée en Lettonie ou en Espagne. Dans ce cas, le taux de TVA de la Lettonie ou de l'Espagne est appliqué.
Voici comment la TVA est appliquée si votre commande est passée aux États-Unis ou dans un autre pays situé en dehors de l'UE et que l'adresse de livraison se trouve dans l'UE :
- Si vous n'êtes pas enregistré en tant que contribuable à la TVA et que le prix des produits de votre commande Printful est supérieur à 150 € (environ 183 $), la TVA est appliquée à 0 %. Si le prix est inférieur à ce seuil, le taux de TVA du pays de destination s'applique. Vous trouverez les taux de TVA standard des pays de l'UE ici.
- Si vous êtes enregistré en tant que redevable de la TVA dans un pays quelconque, vous ne serez pas facturé de TVA.
Nous calculons la TVA à l'aide de la formule suivante : (Prix du produit Printful + frais d'expédition + services - remises)*Taux de TVA %.
Le taux de TVA exact dépend de votre statut de contribuable, de l'endroit où vous êtes enregistré comme contribuable, de l'endroit où Printful est enregistré et de l'endroit où la commande est expédiée.
Printful est également enregistré au Royaume-Uni, qui a récemment quitté l'UE. Pour savoir comment ce changement vous concerne, cliquez ici.
Pour en savoir plus sur la TVA, cliquez ici.
Voici les États membres de l'UE dans lesquels nous livrons :
- Autriche
- Belgique
- Bulgarie
- Croatie
- Chypre
- République tchèque
- Danemark
- Estonie
- Finlande
- France
- Allemagne
- Grèce
- Hongrie
- Irlande
- Italie
- Lettonie
- Lituanie
- Luxembourg
- Malte
- Pays-Bas
- Pologne
- Portugal
- Roumanie
- Slovaquie
- Slovénie
- Espagne
- Suède