Si vous vendez à des clients dans l’UE, vous devrez peut-être collecter la TVA (Taxe sur la valeur ajoutée) sur ces commandes, quel que soit l’endroit où la commande est traitée. Cela s’applique même si la commande est traitée en dehors de l’UE.
Voici une formule simple que vous pouvez utiliser pour calculer le montant de TVA à facturer :
(Prix de vente + livraison + services – remises) × taux de TVA
- Les services peuvent inclure la numérisation de fichiers de broderie ou d’autres frais.
- Le taux de TVA dépend à la fois du pays d’enregistrement de votre entreprise et du lieu de livraison de la commande. Vous pouvez trouver les taux de TVA par pays dans ce tableau des taux de TVA ou utiliser un calculateur de TVA.
Systèmes de TVA de l’UE à connaître
Si vous vendez dans plusieurs pays de l’UE, vous pouvez envisager le système One Stop Shop (OSS). OSS vous permet de déclarer et payer la TVA pour toutes vos ventes dans l’UE en un seul endroit, au lieu de vous enregistrer à la TVA dans chaque pays où vous vendez.
Si vous vendez des biens de faible valeur (moins de 150 EUR) depuis l’extérieur de l’UE à des clients dans l’UE, le système Import One Stop Shop (IOSS) peut s’appliquer. Ce système simplifie la collecte de la TVA et accélère le dédouanement.
Nous vous recommandons de consulter un professionnel fiscal afin de vous assurer que vous respectez toutes vos obligations en matière de TVA. Chaque entreprise est différente et un expert fiscal pourra vous conseiller en fonction de votre situation spécifique.