Comprendre le fonctionnement de la TVA dans l’UE peut vous aider à gérer votre activité avec davantage de confiance, en particulier si vous vendez à l’international. Cet article explique les principales règles de TVA appliquées par Printful et la manière dont elles peuvent vous concerner.
Pourquoi la TVA s’applique à vos commandes
Printful est enregistré comme assujetti à la TVA dans l’UE et doit respecter la législation européenne en matière de TVA. Ces règles garantissent que la TVA est correctement perçue sur les ventes transfrontalières au sein de l’UE ainsi que sur les importations en provenance de pays hors UE.
Depuis le 1 juillet 2021, l’UE utilise deux systèmes de TVA pour les ventes transfrontalières :
- Boutique centralisée (OSS) : Pour les ventes entre pays de l’UE
- Import d'une boutique centralisée (IOSS) : Pour les importations dans l’UE depuis des pays hors UE
Vous pouvez en savoir plus sur ces systèmes ici.
Comment la TVA est facturée sur vos commandes à destination de l’UE
Nous avons résumé ces informations dans un tableau simple afin que vous puissiez facilement identifier votre situation :
| Votre statut d’immatriculation à la TVA | Lieu de gestion / traitement | Destination de livraison | TVA facturée |
| Non immatriculé à la TVA dans l’UE | UE (Lettonie ou Espagne) | Pays de l’UE | Taux de TVA du pays de destination |
| Non immatriculé à la TVA dans l’UE | Hors UE (par ex. États-Unis) | Pays de l’UE | - Moins de 150 EUR : taux de TVA du pays de destination - Plus de 150 EUR : TVA à 0 % |
| Immatriculé à la TVA en Lettonie | Lettonie | Tout pays de l’UE | Taux de TVA de la Lettonie |
| Immatriculé à la TVA en Lettonie | Espagne | Espagne | Taux de TVA de l’Espagne |
| Immatriculé à la TVA en Lettonie | Espagne | Tout pays de l’UE sauf l’Espagne | TVA à 0 % |
| Immatriculé à la TVA en Espagne | Espagne | Tout pays de l’UE | Taux de TVA de l’Espagne |
| Immatriculé à la TVA en Espagne | Lettonie | Lettonie | Taux de TVA de la Lettonie |
| Immatriculé à la TVA en Espagne | Lettonie | Tout pays de l’UE sauf la Lettonie | TVA à 0 % |
| Immatriculé à la TVA dans un autre pays de l’UE (ni Lettonie ni Espagne) | Lettonie ou Espagne | Lettonie ou Espagne | Taux de TVA de la Lettonie ou de l’Espagne (selon l’emplacement) |
| Immatriculé à la TVA dans un autre pays de l’UE (ni Lettonie ni Espagne) | Lettonie ou Espagne | Tout autre pays de l’UE | TVA à 0 % |
TVA sur les services tels que la numérisation
La TVA s’applique également aux services que nous fournissons, notamment la numérisation des fichiers de broderie. Lorsque vous ajoutez une numérisation à une commande, la TVA est facturée sur le montant total de la commande (produit + livraison + numérisation).
Fonctionnement de la TVA pour les commandes sur les marketplaces
Si vous vendez sur des marketplaces comme Etsy, la marketplace collecte la TVA auprès du client. Cependant, nous facturons toujours la TVA sur votre commande passée auprès de nous, car juridiquement, il s’agit de transactions distinctes :
Vous achetez un produit auprès de nous (Printful → vous)
Votre client vous achète un produit (vous → votre client)
Cela s’applique aussi bien aux commandes à destination de l’UE qu’à celles destinées au Royaume-Uni ; la différence réside dans les règles de TVA appliquées.
Pour les commandes à destination de l’UE : les règles décrites dans cet article s’appliquent.
Pour les commandes à destination du Royaume-Uni : le processus de TVA des marketplaces est identique, mais les règles de TVA du Royaume-Uni s’appliquent. En savoir plus sur les règles de TVA du Royaume-Uni ici.
Ressources supplémentaires
- Comment soumettre votre numéro de TVA à Printful
- Comment configurer la TVA sur votre plateforme ou marketplace
- Taux de TVA standards de l’UE
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